Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MONICA
FRANCE OLIBET, société anonyme, 106, rue du XIV Juillet, TALENCE (Gironde).

Numéro de dépôt :
1195677
Date de dépôt :
16/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1992

Présentation de la marque SANTA MONICA

Déposée le 16 février 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCE OLIBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE OLIBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SANTA MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE OLIBET a également déposé les autres marques suivantes : SUPREME PERNOT , PERNOT , GUETARY , BRINDISI , COCOBAR


FRANCE OLIBET, société anonyme, 106, rue du XIV Juillet, TALENCE (Gironde). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°15968 - Publication au BOPI 1982-28

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.